Solution HAZMAT pour la conformité aux directives RoHS et DEEE
IHS reconnaît la nécessité impérieuse d'un accès aux données relatives aux matières/substances dangereuses (HAZMAT), notamment dans la mesure où elles s'appliquent aux directives imminentes de l'Union Européenne. Celles-ci sont relatives à la limitation de l'utilisation des substances dangereuses (RoHS) et aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) obligeant les producteurs à recycler et à éliminer les produits qui enfreignent la directive RoHS. Les délais de mise en conformité fixés en 2006 arrivant rapidement à leur terme, IHS fournit désormais une solution complète spécifique aux données HAZMAT traitant de ces directives afin de faciliter la mise en conformité des producteurs et des fabricants.
IHS recueille et normalise les données HAZMAT selon les besoins spécifiques des clients et les obligations de conformité, telles que celles énoncées dans les directives RoHS/DEEE de l'Union Européenne, outre les autres prescriptions en matière de sécurité et de réglementation. IHS fournit également des services et des logiciels destinés à être intégrés aux applications d'entreprise/gestion des pièces et systèmes de maintenance actuels. IHS fournit également, en soutien à la solution qu'il propose, une base de données d'informations HAZMAT à disposition des clients.
Aperçu des directives relatives à la limitation de l'utilisation des substances dangereuses (RoHS) et aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
En janvier 2003, l'Union Européenne a publié deux documents clés, à savoir la Directive 2002/95/EC relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques et la Directive 2002/96/EC relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques. (Directive 2003/108/EC, publiée en décembre 2003, devenue après modification Directive 2002/96/CE).
Les directives UE traitaient du flux de déchets d'équipements électriques et électroniques toujours plus important et correspondaient aux mesures européennes adoptées en matière de décharges et d'incinération des déchets.
Du fait de l'existence de ces directives, les fabricants d'équipements sont tenus de recycler les équipements électriques et électroniques et doivent tenir compte de la gestion des déchets lors de la conception de nouveaux équipements. A compter de juillet 2006, les producteurs devront trouver des matières de substitution pour l'utilisation des métaux lourds, comprenant le plomb, le mercure, le cadmium et le chrome hexavalent, ainsi que les diphényles polybromés (PBB) et les éthers diphényliques polybromés (PBDE).
Les politiques sur la réglementation des matériaux constitutifs des équipements électriques et électroniques et de leur élimination sont désormais appliquées aux Etats-Unis. En septembre 2003, l'Etat de Californie a promulgué la loi sur le recyclage des déchets électroniques, instaurant un système de réduction, collecte et recyclage des déchets de produits électroniques.
Les dispositions de la loi de 2003 sur le recyclage des déchets électroniques, applicables aux fabricants, incluent :
- La réduction des substances dangereuses utilisées dans certains produits électroniques vendus en Californie.
- Une directive visant à établir des critères d'achat écologiques pour les achats de certains équipements électroniques par les agences d'Etat.
- Des prescriptions relatives à la notification des volumes des ventes et des substances dangereuses utilisées dans certains produits électroniques vendus en Californie.
D'autres Etats américains et d'autres pays doivent traiter de la question des métaux lourds et des autres substances dangereuses utilisées dans les équipements électriques et électroniques. Au Japon, la Japan Electronics and Information Technology Industries Association (JEITA) ou Association japonaise des industries électroniques et de technologie de l'information a publié en juin 2004, par l’intermédiaire de son initiative pour la normalisation d'une enquête portant sur les achats écologiques (JGPSSI), a édité un document intitulé "Recommandations pour la normalisation d'une déclaration des matériaux".
IHS et la conformité aux directives RoHS et DEEE
Seul IHS a le savoir-faire nécessaire en matière de gestion des informations techniques et dispose de bases documentaires suffisantes pour soutenir une solution complète de conformité aux directives HAZMAT et RoHS/DEEE. Celle-ci fournit des données et des recommandations actualisées. Leader dans le secteur de l'industrie, IHS a converti et regroupé des centaines de milliers de catalogues de fabricants, et plus de 120 millions de fiches descriptives d'articles, y compris les données paramétriques relatives aux composants électroniques et pièces de fixation, des données logistiques militaires et catalogues constructeurs.
Les délais imposés par les directives UE RoHS/DEEE arrivent bientôt à terme. Vous ne pouvez pas vous permettre d'attendre plus longtemps. Contactez IHS dès aujourd'hui pour plus d'informations.
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